Table des matières

• Général RÉSEAU environnement
• Air et Changements climatiques
• Eau
• Matières résiduelles
• Sols et Eaux souterraines

Général RÉSEAU environnement

Mémoire sur le Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les exploitations agricoles
3 août 2005

Mémoire sur l'Avant-projet de loi sur le développement durable
14 février 2005

Mémoire de RÉSEAU environnement sur le secteur énergétique au Québec
11 janvier 2005

Mémoire sur le projet de loi no 44
3 septembre 2004

Mémoire sur la valorisation énergique du Québec
19 septembre 2001

Air et Changements climatiques

Commentaires de RÉSEAU environnement sur le document intitulé : "Le Québec et les changements climatiques : Quelle cible de réduction d'émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2020?" de la Commission des transports et de l’environnement du Québec
4 novembre 2009

Commentaires de RÉSEAU environnement sur les documents «Offset Limit White
Paper» et «Early Reduction Allowances (ERA) White Paper» de la Western Climate
Initiative (WCI
19 juin 2009

Prise de position : Projet de loi 42
28 mai 2009

Mémoire sur le projet de Règlement sur les appareils de chauffage au bois
23 juin 2008

Mémoire sur le cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques
31 juillet 2007

Mémoire sur le Projet de règlement sur l'assainissement de l'atmosphère
13 janvier 2006

Mémoire sur le Système canadien de compensations pour les gaz à effet de serre
4 octobre 2005

Eau

Mémoire sur la situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries -
présenté à la Commission des transports et de l’environnement de l’Assemblée nationale du Québec

Novembre 2009

Mémoire sur la stratégie pancanadienne sur la gestion des effluents d'eaux usées municipales
15 février 2008

Mémoire sur le Règlement-type relatif aux rejets à l'égout du Conseil canadien des ministres de l'Environnement
10 décembre 2008

Mémoire sur le projet de loi no 92
Septembre 2008

Bilan de la mise en œuvre de la Politique nationale de l’eau : 5 ans après
19 mars 2008

Mémoire sur l’Assurance-Qualité des compétences des concepteurs de système d’épuration autonome pour les résidences isolées
7 décembre 2007

Mémoire sur la Stratégie pancanadienne sur la gestion des effluents d'eaux usées municipales
1er mars 2007

Recommandations concernant les modifications proposées au Règlement sur la qualité de l'eau potable qui touche la formation des opérateurs
29 septembre 2004

Commentaires sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l'eau potable
29 septembre 2004

Position de RÉSEAU environnement sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec
Avril 2002

Pour une gestion intégrée de l'eau par bassin
Juin 1990

Matières résiduelles

Commentaires concernant le « Projet de politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles »
Février 2010

Commentaires concernantle « Projet de règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises »
Janvier 2010

Commentaires concernant le « Projet de règlement sur les garanties financières exigibles pour l’exploitation d’une installation de valorisation de matières organiques »
Janvier 2010

Commentaires sur le « Projet de règlement sur l’Élimination de matières résiduelles : Redevances supplémentaires exigibles »
Janvier 2010

Mémoire sur La gestion des matières résiduelles au Québec
Février 2008

Mémoire sur le projet de Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles et des sols contaminés
24 janvier 2005

Mémoire sur le projet de Règlement relatif à la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles
24 mai 2004

Mémoire sur le Plan de gestion des matières résiduelles de la Communauté Métropolitaine de Montréal
8 décembre 2003

Mémoire sur le projet de Règlement sur l’élimination des matières résiduelles
25 janvier 2001

Mémoire sur l'Avant-projet de loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de gestion des déchets
17 septembre 1999

Position sur la gestion des matières résiduelles
1998

Pour une gestion équitable et rentable des déchets
1996

Sols et Eaux souterraines

Mémoire sur le Projet portant sur l'exploitation d'une cellule d'enfouissement de sols contaminés à Mascouche
Décembre 2009

Mémoire sur le projet de Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles et des sols contaminés
24 janvier 2005

Mémoire sur le projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés
23 avril 2003

Mémoire sur le projet de Règlement sur le captage des eaux souterraines
26 septembre 2001

Mémoire sur la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et d’autres dispositions législatives relatives à la protection et à la réhabilitation des terrains
18 février 2002

Mémoire sur le projet de loi no 405 Loi favorisant la protection des eaux souterraines
Mai 1998